Lorsque nous entendons le terme ‘banque’, nous pensons tous spontanément à notre banque du quotidien : celle où nous avons notre compte courant, recevons notre salaire chaque mois, souscrivons des prêts, entre autres services.
En réalité, le monde bancaire est vaste, et il existe plusieurs types de banques avec des rôles bien distincts. Parmi elles, se trouvent les banques dépositaires, souvent méconnues du grand public.
Qui, en dehors des milieux financiers, a par exemple déjà entendu parler de Bank of New York Mellon ? Il s’agit pourtant de la plus grande banque dépositaire du monde, et tenez-vous bien : elle conserve près de 50 000 milliards de dollars d’actifs pour le compte de ses clients. Soit environ vingt fois le PIB français ou encore la taille du bilan de BNP Paribas (groupe).
L’objectif de cet article est de vous expliquer qui sont - et ce que font - les banques dépositaires.
Bienvenue dans l’univers des coffre-forts virtuels ! 🤓
Conserver et protéger les actifs financiers
Une banque dépositaire est une institution financière dont la mission principale est de conserver et protéger des actifs pour le compte de ses clients. Les actifs en question sont typiquement des titres financiers (actions, obligations, parts de fonds, etc.), et les clients des investisseurs institutionnels (fonds d’investissement, sociétés de gestion, compagnies d'assurance, etc.). Autrefois, les titres financiers prenaient la forme de certificats papiers, mais l’immense majorité a depuis été numérisée. Les titres financiers sont donc maintenant des entrées dans des bases de données gérées par des banques dépositaires et des dépositaires centraux de titres (qui feront l’objet d’un prochain article 👀).
Une banque dépositaire ne propose donc pas directement de comptes courants ni n'accorde de prêts aux entreprises et aux particuliers comme le fait une banque classique. Au lieu de cela, elle agit comme garante de la sécurité et de l’intégrité des actifs qui lui sont confiés. A cet égard, elle incarne mieux que nos banques qui ont pignon sur rue la conception populaire de la banque ‘coffre-fort’ (désormais virtuel plutôt que physique).
Les autres fonctions d’une banque dépositaire
Outre la fonction principale de conservation d’actifs, une banque dépositaire remplit d’autres missions importantes comme :
- Le contrôle et le suivi de l’activité des sociétés de gestion : il est en effet courant qu’une banque dépositaire conserve des actifs dont la gestion est confiée par leurs propriétaires à des gestionnaires professionnels. Dans ce cadre, la banque dépositaire exerce un rôle de contrôle sur les gestionnaires. Elle s'assure que toutes les transactions effectuées par ces derniers respectent les mandats de gestion ainsi que les intérêts des investisseurs. Par exemple, pour les fonds monétaires Spiko, la banque dépositaire veille à ce que le gestionnaire d’actifs n’achète que des bons du Trésor respectant les contraintes de notation et de maturité prévues dans le prospectus.
- Le règlement-livraison : une fois qu’une transaction (comme l’achat ou la vente d’un titre financier) est effectuée, la banque dépositaire veille au bon transfert des fonds et des titres entre les parties.
- La valorisation et le reporting : elle assure le plus souvent la gestion administrative et comptable des actifs qui lui sont confiés, ce qui inclut notamment la valorisation des titres qu’elle conserve. Par exemple, pour les fonds monétaires Spiko, la banque dépositaire s’occupe de valoriser quotidiennement le portefeuille de bons du Trésor. C’est grâce à ce calcul que nous pouvons afficher les intérêts journaliers sur votre compte Spiko. C’est aussi ce même calcul qui détermine la valeur (appelée “valeur liquidative” dans le jargon) à laquelle tous les investisseurs peuvent déposer ou retirer leur argent chaque jour, sans aucune discrimination possible.
Les grandes banques dépositaires
Le marché des banques dépositaires est dominé par un nombre restreint d’acteurs, principalement anglo-saxons, auxquels s'ajoutent trois acteurs français d’envergure internationale.
Aux Etats-Unis, BNY Mellon est le leader du marché. En Irlande et au Luxembourg, des géants américains comme State Street sont largement présents, tandis qu’en France, ce sont les acteurs français qui dominent le marché.
En pratique, deux modèles de banque dépositaire coexistent :
- d’un côté, les “spécialistes”, qui sont des acteurs dédiés à la conservation et à la gestion d'actifs, comme BNY Mellon, State Street ou encore Northern Trust ;
- de l’autre, les “généralistes”, avec des banques dépositaires qui opèrent le plus souvent en tant que filiales de banques universelles.
En France, les trois principaux acteurs relèvent de cette seconde catégorie. BNP Paribas au travers de sa business unit BNPP Securities Services (BPSS) et Société Générale Securities Services (SGSS) sont rattachés respectivement aux groupes BNP Paribas et Société Générale, tandis que CACEIS Bank est une filiale des groupes Crédit Agricole et Santander.
Les différences avec une banque classique
Comme vous l’aurez compris, une banque dépositaire ne propose pas les mêmes services et ne travaille pas avec les mêmes types de clients qu’une banque classique. Dans le monde anglo-saxon, le terme "custodian" (que l’on pourrait traduire par “conservateur”) est d’ailleurs généralement préféré à celui de "depositary bank", même s'il existe des différences de périmètres entre les deux activités.
En somme, un point essentiel à retenir est qu’une banque dépositaire n’a pas le droit d’utiliser les actifs de ses clients. Autrement dit, les actifs en question sont distincts des fonds propres de la banque et restent la propriété exclusive des clients. Par conséquent, en cas de faillite, ils sont entièrement protégés des créanciers de la banque.
Ce n’est pas le cas des dépôts bancaires au-dessus du seuil de garantie fixé par le Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution, qui est aujourd’hui de 100 000 euros par déposant et par établissement.
Et Spiko dans tout ça ?
La banque dépositaire des fonds monétaires Spiko est CACEIS Bank. Pour le fonds dollars, CACEIS Bank délègue à BNY Mellon - la plus grande banque dépositaire du monde donc - la conservation des bons du Trésor américains.
Lorsque vous investissez dans un fonds Spiko, vous effectuez un virement avec une référence unique vers la banque dépositaire. De la même manière, lorsque vous demandez le retrait de votre argent, un virement de la banque dépositaire part directement vers votre banque.
Spiko facilite donc l’accès à des services de banque dépositaire pour les entreprises et les particuliers.
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